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Garantie pour voiturettes RXV Freedom 2009

Conditions générales de la Garantie Limitée

 

1.          La Garantie Limitée de E-Z-GO, une filiale de Textron (« E-Z-GO »), garantie que chaque nouveau véhicule E-Z-GO RXV Freedom 2009 et/ou chargeur de batterie (véhicule à usage personnel) achetés ou loué directement chez E-Z-GO ou d’un vendeur, agent ou distributeur autorisé sera libre de tout défaut de pièces et de main-d’oeuvre dans des conditions normales d’utilisation. Cette garantie couvre une période de quarante-huit (48) mois. (Voire « Feuille de Résumé de la garantie » pour plus de détails). Cette garantie pièces et main-d’oeuvre est étendue au premier acheteur ou locataire à partir de la date de livraison à l’endroit désiré par le client ou à la date où le véhicule est entreposé à la demande du client. Cette garantie n’est valable que pour le premier acheteur/locataire (ci-après « l’acheteur ») et ne s’applique aucunement à tout acheteur subséquent sans le consentement écrit du département de garantie de  E-Z-GO.

2.          Afin d’éviter l’annulation de la garantie des pièces de remplacement, les réparations faîtes sous garantie doivent être effectuées par le personnel de service qualifiés et autorisés d’une succursale, d’un distributeur ou d’un négociant E-Z-GO.

3.     AVIS DE NON RESPONSABILITÉ : CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT LES GARANTIES À VALEUR COMMERCIALE QUI CONVIENNENT À UNE FIN OU À UN USAGE PARTICULIER. E-Z-GO DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ SOUS LE COUVERT DE CETTE GARANTIE POUR TOUT DOMMAGES CONNEXES OU CONSÉCUTIFS, NOTAMMENT MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉS, LIÉS AUX PRÉJUDICES PERSONNELS OU CAUSÉ À DES BIENS PERSONNELS DÉCOULANT D’UN DÉFAUT D’UN VÉHICULE ET/OU D’UN CHARGEUR DE BATTERIE, OU TOUT PRÉJUDICE CAUSÉ PAR UNE PERTE DE TEMPS, UN INCONVÉNIENT OU UNE PERTE DE REVENUE.

4.     AVERTISSEMENT : TOUTE MODIFICATION OU TOUT CHANGEMENT APPORTÉ AU VÉHICULE OU CHARGEUR DE BATTERIE QUI ALTÈRE LA DISTRIBUTION DU POIDS DU VÉHICULE, SA STABILITÉ, SA VITESSE, SA PUISSANCE OU TOUT ASPECT DE SON FONCTIONNEMENT AU-DELÀ DES NORMES DU MANUFACTURIER PEUT CAUSER DES BLESSURES CORPORELLES. NE PAS EFFECTUER LESDITS CHANGEMENTS OU MODIFICATIONS. E-Z-GO INTERDIT, ET SE DÉGAGE DE TOUTE RESPONSABILITÉ DE, TOUT CHANGEMENT OU MODIFICATION QUI POURRAIT AFFECTER LA SÉCURITÉ OU LE BON FONCTIONNEMENT DU VÉHICULE OU DU CHARGEUR DE BATTERIE.

5.     E-Z-GO NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DES PIÈCES OU ACCESSOIRES QUI NE SONT PAS APPROUVÉS PAR E-Z-GO, OU TOUTE PANNE CAUSÉE PAR L’USAGE DE PIÈCES ET ACCESSOIRES QUI NE SONT PAS APPROUVÉS PAR E-Z-GO.

6.     ANNULATION DE LA GARANTIE :

6.1   CETTE GARANTIE PEUT ÊTRE ANNULÉE SI LE VÉHICULE OU LE CHARGEUR DE BATTERIE EST UTILISÉ DE MANIÈRE ABUSIVE; EST UTILISÉ À DES FINS AUTRES QUE CELLES POUR LESQUELLES IL EST DESTINÉS; EST IMPLIQUÉ DANS UN ACCIDENT OU UNE COLLISION; DÉMONTRE DES SIGNES QUE LE RÉGULATEUR DE VITESSE A ÉTÉ MODIFIÉ OU AJUSTÉ PERMETTANT AU VÉHICULE DE FONCTIONNER HORS DES NORMES ÉTABLIES PAR E-Z-GO; DÉMONTRE DES SIGNES QUE LE VÉHICULE A ÉTÉ MODIFIÉ OU ALTÉRÉ DE QUELQUE MANIÈRE QU'IL SOIT HORS DES NORMES ÉTABLIES PAR E-Z-GO, INCLUANT MAIS SANS ÊTRES LIMITÉS À LA MODIFICATION DU SYSTÈME DE FREINAGE, DU SYSTÈME ÉLECTRIQUE, DU SYSTÈME DE DIRECTION OU DE TOUT AUTRE SYSTÈME DU VÉHICULE; OU DÉMONTRE DES SIGNES QUE L’ENTRETIEN PÉRIODIQUE N’A PAS ÉTÉ EFFECTUÉ SELON LE MANUEL DE L’UTILISATEUR E-Z-GO.

6.2   CETTE GARANTIE PEUT ÊTRE ANNULÉE PAR E-Z-GO, À SA DISCRÉTION, SI LE VÉHICULE OU LE CHARGEUR DE BATTERIE EST UTILISÉ DE MANIÈRE ABUSIVE; EST UTILISÉ À DES FINS AUTRES QUE CELLES POUR LESQUELLES IL EST DESTINÉS; EST IMPLIQUÉ DANS UN ACCIDENT OU UNE COLLISION; DÉMONTRE DES SIGNES QUE LE RÉGULATEUR DE VITESSE A ÉTÉ MODIFIÉ OU AJUSTÉ PERMETTANT AU VÉHICULE DE FONCTIONNER HORS DES NORMES ÉTABLIES PAR E-Z-GO; DÉMONTRE DES SIGNES QUE LE VÉHICULE A ÉTÉ MODIFIÉ OU ALTÉRÉ DE QUELQUE MANIÈRE QU'IL SOIT HORS DES NORMES ÉTABLIES PAR E-Z-GO, INCLUANT MAIS SANS ÊTRES LIMITÉS À LA MODIFICATION DU SYSTÈME DE FREINAGE, DU SYSTÈME ÉLECTRIQUE, DES NOMBRES DE SIÈGES DISPONIBLES, DE L’ENTREPOSAGE, DE L’INSTALLATION DE PNEUS HORS NORME, DE L’UTILISATION DE RALLONGES POUR RECHARGER LE MOTEUR, DU NOMBRE INSUFFISANT DE CHARGEURS OPÉRATIONNELS; L’UTILISATION DE CHARGEURS QUI NE SONT PAS APPROUVÉS, L’UTILISATION D’EAU CONTAMINÉE POUR REMPLIR LA BATTERIE, DE CIRCUITS ÉLECTRIQUES DÉFECTUEUX, L’UTILISATION DE CHARGEURS, DE SYSTÈME DE DIRECTION OU D’AUTRES SYSTÈMES DÉFECTUEUX  DU VÉHICULE; OU DÉMONTRE DES SIGNES QUE L’ENTRETIEN PÉRIODIQUE N’A PAS ÉTÉ EFFECTUÉ SELON LE MANUEL DE L’UTILISATEUR, TEL QUE DE NE PAS AVOIR CHARGÉ SUFFISAMMENT LA BATTERIE , DE NE PAS Y AVOIR MIS ASSEZ D’EAU, UN SYSTÈME D’AMARRAGE DE LA BATTERIE TROP LÂCHE, UN GONFLAGE OU UNE ROTATION INADÉQUAT DES PNEUS, DES CÂBLES DE BATTERIES CORRODÉS, DES COSSES DE BATTERIE MAL AJUSTÉS, L’UTILISATION D’ESSENCE SANS PLOMB CONTENANT PLUS DE 10% D’ÉTHANOL, OU DE CARBURANT E85, L’UTILISATION D’AUTRES CARBURANTS QUI NE SONT PAS RECOMMANDÉS, D’ESSENCE CONTAMINÉ, ET DE LUBRIFIANTS QUI NE SONT PAS RECOMMANDÉS.

6.3 L’UTILISATION D’ACCESSOIRES QUI NE SONT PAS INSTALLÉS EN USINE PEUT AVOIR UN EFFET SUR LE RENDEMENT LORSQUE LE VÉHICULE EST EN MARCHE ET SUR LA DURÉE DE VIE DE LA BATTERIE. SI LE CLIENT DÉCIDE D’INSTALLER CES ACCESSOIRES, E-Z-GO SE RÉSERVE LE DROIT DE FAIRE UNE ESTIMATION DE LA CONSOMMATION D’ÉNERGIE DES ACCESSOIRES ET DE RAJOUTER CETTE ESTIMATION AU NOMBRE TOTAL D’AMPÈRE-HEURE CONSOMMÉ PAR LE VÉHICULE. LA GARANTIE VIENT À TERME SI CE TOTAL DÉPASSE LES 21, 500 AH.

6.4   LA GARANTIE DU VÉHICULE SERA ANNULÉE SI LES DONNÉES FOURNIES POUR LA RÉCLAMATION DE GARANTIES CONTIENNENT DES INFORMATIONS FAUSSES OU TROMPEUSES.

7.     ENREGISTREMENT DE LA GARANTIE : SI UN FORMULAIRE DE GARANTIE N’EST PAS COMPLÉTÉ POUR DES INSTALLATIONS AU DÉTAIL OU COMMERCIALE (QUI NE FONT PAS PARTIE D’UNE FLOTTE) PUIS RETOURNÉ À E-Z-GO AU MOMENT DE LA VENTE D’ORIGINE DU DÉTAILLANT, L’ACHETEUR DOIT DÉMONTRER UNE PREUVE DE LA DATE DE L’ACHAT AVEC CHAQUE RÉCLAMATION SOUS LA GARANTIE.

8.     ARBITRAGE EXÉCUTOIRE : TOUTE RÉCLAMATION, CONFLIT OU CONTROVERSE, (SOIT PAR CONTRAT, DÉLIT CIVIL, OU AUTRE; SOIT PRÉEXISTANT, AU PRÉSENT OU DANS LE FUTUR; ET INCLUANT LES DROITS PRÉVUS PAR LA LOI ET LES DROITS COMMUNS, DÉLIT CIVIL INTENTIONNEL ET RÉCLAMATION ÉQUITABLE) ENTRE LE CLIENT ET E-Z-GO, résultant de ou lié à cette Garantie Limitée, l’interprétation, la violation, la résiliation ou la validité de celle-ci, les liens résultants de cette Garantie Limitée (incluant, dans toute la mesure où la loi le permet, les liens entre les tiers non signataires), SERA RÉGLÉ EXCLUSIVEMENT ET DÉFINITIVEMENT PAR ARBITRAGE EXÉCUTOIRE RÉGI PAR LE « NATIONAL ARBITRATION FORUM » (NAF) sous le code de procédures en vigueur à ce moment (disponible sur le site Internet http://www.arb-forum.com ou au téléphone au 800-474-2371).  L’arbitrage sera limité au conflit ou à la controverse entre le client et E-Z-GO. NI LE CLIENT, NI E-Z-GO NE SERA AUTORISÉ À SE JOINDRE À OU CONSOLIDER DES RÉCLAMATIONS FAITES PAR OU CONTRE D’AUTRES CLIENTS, OU ARBITRER TOUTE AUTRE RÉCLAMATION EN TANT QUE REPRÉSENTANT D’UN RECOURS COLLECTIFS OU EN TANT QUE PROCUREUR GÉNÉRAL PRIVÉ. Cette transaction touche au commerce inter-États, et cette clause sera régie par le « Federal Arbitration Act 9 U.S.C. Sec. 1-16 (FAA) ». Tout arbitrage sera sans appel et exécutoire pour chaque partie concernée, et pourra être déposé comme jugement dans toute cour de juridiction compétente. E-Z-GO devra payer les frais d’inscription d’une demande d’arbitrage et les frais requis pour demander une audience quand ces frais dépassent le montant des frais d’inscriptions en vigueur à la cour de juridiction générale dans l’État où réside le client. Chaque partie devra payer ces propres coûts encourus et les honoraires d’avocats, s’il y a lieu. Cependant, si l’une des parties obtient gain de cause sur une réclamation légale lui accordant des indemnités pour les frais d’honoraires des avocats, ou s’il y a un accord écrit prévoyant d’accorder des indemnités, l’arbitre pourrait accorder des indemnités raisonnables sur les frais à la partie gagnante, en accord avec les standards de transfert de charges prévu par la loi. Toute information peut être obtenue et toutes réclamations peuvent être faites au bureau de la NAF à l’adresse suivante : P.O. Box 50191, Minneapolis, MN 55404.  

9.   CETTE GARANTIE VOUS ACCORDE CERTAINS DROITS CLAIREMENT DÉFINIS, AINSI QUE D’AUTRES DROITS POUVANT VARIER D’ÉTAT EN ÉTAT (OU DE JURIDICTION EN JURIDICTION). LA SEULE OBLIGATION DE E-Z-GO DANS L’ÉVENTUALITÉ D’UN DÉFAUT DE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT EST DE RÉPARER OU REMPLACER LE PRODUIT TEL QU’INDIQUÉ DANS LA DÉCLARATION DE GARANTIE LIMITÉE.  TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DU PRODUIT, INCLUANT MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉS TOUTES GARANTIES IMPLICITES ET CONDITIONS DE QUALITÉ À VALEUR COMMERCIALE QUI CONVIENNENT À UNE FIN OU À UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITÉES DANS LE TEMPS PAR LES TERMES DE LA GARANTIE LIMITÉE. AUCUNE GARANTIE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, NE S’APPLIQUERA APRÈS QUE CELLE-CI NE VIENNE À TERME. CERTAINS ÉTATS N’ADMETTENT PAS DE LIMITES DE TEMPS DÉTERMINÉS QUANT À LA DURÉE PRÉCISE D’UNE GARANTIE IMPLICITE, DONC CETTE LIMITATION PEUT NE PAS S’APPLIQUER DANS VOTRE CAS.

10.   E-Z-GO N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ AU-DELÀ DES RECOURS PRÉVU PAR CETTE GARANTIE LIMITÉE OU POUR DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, INCLUANT MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉS, TOUTE RÉCLAMATION POUR DOMMAGES ET INTÉRÊTS FAITE PAR UN TIERS CONTRE L’ACHETEUR. LA RESPONSABILITÉ FINANCIÈRE DE E-Z-GO NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT PAYÉ POUR LE PRODUIT EN LITIGE. CECI EST LE MONTANT MAXIMALE POUR LEQUEL E-Z-GO EST RESPONSABLE. CERTAINS ÉTATS N’ADMETTENT PAS L’EXCLUSION COMPLÈTE OU PARTIELLE DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES, DONC CETTE LIMITATION PEUT NE PAS S’APPLIQUER DANS VOTRE CAS.

11.   La Garantie Limitée pour tous les produits E-Z-GO débute le jour de livraison du produit chez le client ou le jour de facturation, selon la première éventualité. La Garantie Limitée n’est pas prolongée si E-Z-GO répare ou remplace un produit garantie ou une partie de ce produit. E-Z-GO peut, à sa discrétion, changer l’accessibilité à la Garantie Limitée de la Compagnie, et tout changement apporté ne sera PAS rétroactif.

12. RECOURS : Le seul recours prévu sous le régime de cette garantie et la seule obligation de E-Z-GO dans l’éventualité que le véhicule ou le chargeur de batterie soit défectueux, remplacera ou réparera la pièce défectueuse. Si E-Z-GO décide de réparer ou de remplacer une pièce, la Compagnie pourra, à sa discrétion, utiliser des pièces reconditionnées ou des pièces neuves d’un autre fournisseur. Toute pièce remplacée devient la propriété complète et exclusive de E-Z-GO.

12.1 E-Z-GO se réserve le droit d’améliorer ou de modifier le design de ses véhicule ou de ses chargeurs de batteries sans être obligé de modifier les véhicules ou chargeurs de batterie déjà fabriqués.

12.2 Aucun agent, employé ou représentant de E-Z-GO, ni personne d’autres, n’a le pouvoir de d’engager E-Z-GO au-delà des termes inclus dans cette Garantie Limitée concernant les produits couvert par cette garantie, sans le consentement écrit du département de garanties de E-Z-GO. Toute réclamation ou action émanant d’une garantie expresse ou implicite contenue dans ce document doit être déposée dans les trois (3) mois à partir de la date où le problème est apparu.

13. EXCLUSIONS : Sont particulièrement EXCLUS de la garantie de E-Z-GO les ajustements et/ou réparations faits dû à l’usure normale après les premiers 180 jours; les travaux d’entretien courant; la détérioration esthétique et des compartiments électriques sensibles aux fluctuations du courant qui sont hors du contrôle de E-Z-GO. Également exclus sont tout dommage subit par un véhicule ou un composant électrique résultant d’un mauvais entretien, de négligence, d’un accident ou d’une collision, d’une utilisation abusive, de surmenage intentionnel ou non, de l’installation inappropriée d’accessoires non-OEM, ou de l’installation d’accessoires ou de pièces.

13.1 Cette garantie ne s’applique pas aux dommages ou pertes causés par des phénomènes naturels, la guerre ou d’autres événements sur lesquels E-Z-GO n’a aucun contrôle.

13.2 Les frais de transports pour les services effectués sous garantie sont exclus de cette garantie, et toute pièce remplacée deviendra la propriété de E-Z-GO.

13.3 La carrosserie du véhicule bénéficie d’une garantie limitée à vie uniquement pour le premier acheteur/loueur, et tout propriétaire enregistré subséquemment bénéficiera d’une couverture de quatre ans à partir de la date originale de mise en service du véhicule.

13.4 Chaque pièce réparée ou remplacée sous cette garantie sera garantie pour un an ou pour le reste de la garantie originale, selon la première éventualité.

14. GARANTIE DE LA BATTERIE, CONDITIONS ET EXCLUSIONS :

14.1 Pour les véhicules électrique, la garantie pour la batterie est de quarante-huit (48) mois ou 21,500 Ah.

14.2 Toute réclamation pour remplacer la batterie sous garantie requiert des tests particuliers tels que décrits par le département de garantie de E-Z-GO avant qu’un remplacement puisse être effectué. Contactez votre détaillant afin d’obtenir une copie des tests requis qui doivent être effectués et corrigés selon la température suivant les recommandations de BCI (Battery Council International)

14.3 L’endroit où sont entreposés les véhicules doit :

14.3.1 disposer de suffisamment de courant électrique pour charger tous les véhicules et permettre au chargeur de s’éteindre automatiquement.

14.3.2 chaque chargeur de batterie doit avoir un circuit dédié de 15 ampères.

14.3.3 chaque chargeur de batterie doit être branché à un circuit avec, au minimum, une prise NEMA 15-5R à 3 branches.

14.3.4 permettre que la circulation d’air se fasse cinq (5) fois à l’heure là où le véhicule est rechargé.

14.3.5 Si l’endroit où est entreposé le véhicule est muni d’un système de gestion de l’énergie électrique, la minuterie doit être réglée afin que chaque véhicule se servant de batteries T105 et T1260 reçoivent au moins 12 heures d’électricité. (Les batteries T125, T145 et T1275 requièrent 14 heures.)

14.3.6 Un chargeur fonctionnel pour chaque véhicule de la flotte recevant suffisamment d’électricité, tel que noté dans les sections 14.5.2 et 14.5.3.

15. L’installation d’accessoires électriques ou de dispositifs qui consomment de l’énergie électrique sur un véhicule fonctionnant à l’essence requiert l’utilisation d’une batterie de grande capacité de 12V.

16. Lorsque les accessoires sont fournis par E-Z-GO, la garantie du système et de la batterie sera incluse dans la « Garantie pour les accessoires installés en usine » de vingt-quatre (24) mois.

17. Garantie de la batterie, conditions et exclusions :

17.1 Pour les véhicules électrique, la garantie pour la batterie est de quarante-huit (48) mois ou 21,500 Ah, la plus longue valeur étant retenue, tel qu’enregistré par le contrôleur du véhicule.

17.2 Un entretien inadéquat tel que décrit dans le manuel d’utilisation du propriétaire du véhicule électrique résultera en l’annulation de la garantie de la batterie. Les abus et la négligence tels que la mauvaise mesure du niveau des liquides, le câblage lâche, du matériel rouillé ou corrodé, de mauvaises techniques de recharge, la rotation de la flotte, les bris, le gel, le feu, les explosions, la casse, l’ajout de produits chimiques, d’état de décharge extrême ou tout dommages qui résultent de ces conditions annule la garantie de la batterie.

17.3 Les réclamations pour remplacer la batterie sous  garantie requièrent des tests particuliers tels que décrits par le département de garantie de E-Z-GO avant qu’un remplacement puisse être effectué. Contactez votre détaillant afin d’obtenir une copie des tests requis qui doivent être effectués et corrigés selon la température selon les recommandations de BCI (Battery Council International)

17.3 L’endroit où sont entreposés les véhicules doit :

17.2.1 disposer de suffisamment de courant électrique pour charger tout les véhicules et permettre au chargeur de s’éteindre automatiquement.

17.4.2 permettre que la circulation d’air se fasse cinq (5) fois à l’heure.

POUR PLUS D’INFORMATION, APPELEZ AU 1-800-774-3946 OU ÉCRIVEZ À E-Z-GO, UNE FILIALE DE TEXTRON, À L’ATTENTION DE : E-Z-GO WARRANTY DEPARTMENT, 1451 MARVIN GRIFFIN ROAD, AUGUSTA, GEORGIA 30906

 
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