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Garantie pour voiturettes Cushman et voiturettes à usage industriel 2009

Conditions générales de la Garantie Limitée

 

1.          La Garantie Limitée de E-Z-GO, une filiale de Textron (« E-Z-GO »), garantie que chaque nouveau véhicule industriel E-Z-GO 2009 et/ou chargeur de batterie acheté ou loué directement chez E-Z-GO ou d’un vendeur, agent ou distributeur autorisé sera libre de tout défaut de pièces et de main-d’oeuvre dans des conditions normales d’utilisation. Cette garantie couvre une période de douze (12) mois. Cette garantie pièces et main-d’oeuvre est étendue au premier acheteur ou locataire à partir de la date de livraison à l’endroit désiré par le client ou à la date où le véhicule est entreposé à la demande du client. Cette garantie n’est valable que pour le premier acheteur/locataire (ci-après « l’acheteur ») et ne s’applique aucunement à tout acheteur subséquent sans le consentement écrit du département de garantie de  E-Z-GO.

2.          Afin d’éviter l’annulation de la garantie des pièces de remplacement, les réparations faîtes sous garantie doivent être effectuées par le personnel de service qualifiés et autorisés d’une succursale, d’un distributeur ou d’un négociant E-Z-GO.

3.     AVIS DE NON RESPONSABILITÉ : CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT LES GARANTIES À VALEUR COMMERCIALE QUI CONVIENNENT À UNE FIN OU À UN USAGE PARTICULIER. E-Z-GO DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ SOUS LE COUVERT DE CETTE GARANTIE POUR TOUT DOMMAGES CONNEXES OU CONSÉCUTIFS, NOTAMMENT MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉS, LIÉS AUX PRÉJUDICES PERSONNELS OU CAUSÉ À DES BIENS PERSONNELS DÉCOULANT D’UN DÉFAUT D’UN VÉHICULE ET/OU D’UN CHARGEUR DE BATTERIE, OU TOUT PRÉJUDICE CAUSÉ PAR UNE PERTE DE TEMPS, UN INCONVÉNIENT OU UNE PERTE DE REVENUE.

4.     AVERTISSEMENT : TOUT CHANGEMENT OU MODIFICATION AU VÉHICULE OU CHARGEUR DE BATTERIE QUI ALTÈRE LA DISTRIBUTION DU POIDS DU VÉHICULE, SA STABILITÉ, SA VITESSE, SA PUISSANCE OU TOUT ASPECT DE SON FONCTIONNEMENT AU-DELÀ DES NORMES DU MANUFACTURIER PEUT CAUSER DES BLESSURES CORPORELLES. NE PAS EFFECTUER LESDITS CHANGEMENTS OU MODIFICATIONS. E-Z-GO INTERDIT, ET SE DÉGAGE DE TOUTE RESPONSABILITÉ DE, TOUT CHANGEMENT OU MODIFICATION QUI POURRAIT COMPROMETTRE LA SÉCURITÉ OU LE BON FONCTIONNEMENT DU VÉHICULE OU DU CHARGEUR DE BATTERIE.

5.     E-Z-GO NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DES PIÈCES OU ACCESSOIRES QUI NE SONT PAS APPROUVÉS PAR E-Z-GO OU TOUT AUTRE DÉFECTUOSITÉ SUBSÉQUENTE LIÉE À L’UTILISATION DE PIÈCES ET ACCESSOIRES QUI NE SONT PAS APPROUVÉS PAR E-Z-GO.


6.     ANNULATION DE LA GARANTIE :

6.1   CETTE GARANTIE PEUT ÊTRE ANNULÉE PAR E-Z-GO, À SA DISCRÉTION, SI LE VÉHICULE OU LE CHARGEUR DE BATTERIE EST UTILISÉ DE MANIÈRE ABUSIVE OU EST UTILISÉ À DES FINS AUTRES QUE CELLES POUR LESQUELLES IL EST DESTINÉS; EST IMPLIQUÉ DANS UN ACCIDENT OU UNE COLLISION; DÉMONTRE DES SIGNES QUE LE RÉGULATEUR DE VITESSE A ÉTÉ MODIFIÉ OU AJUSTÉ PERMETTANT AU VÉHICULE DE FONCTIONNER HORS DES NORMES ÉTABLIES PAR E-Z-GO; DÉMONTRE DES SIGNES QUE LE VÉHICULE A ÉTÉ MODIFIÉ OU ALTÉRÉ DE QUELQUE MANIÈRE QU'IL SOIT HORS DES NORMES ÉTABLIES PAR E-Z-GO, INCLUANT MAIS SANS ÊTRES LIMITÉS À LA MODIFICATION DU SYSTÈME DE FREINAGE, DU SYSTÈME ÉLECTRIQUE, DES NOMBRES DE SIÈGES DISPONIBLES, DE L’ENTREPOSAGE, DE L’INSTALLATION DE PNEUS HORS NORME, DE L’UTILISATION DE RALLONGES POUR RECHARGER LE MOTEUR, DU NOMBRE INSUFFISANT DE CHARGEURS OPÉRATIONNELS; L’UTILISATION DE CHARGEURS QUI NE SONT PAS APPROUVÉS, L’UTILISATION D’EAU CONTAMINÉE POUR REMPLIR LA BATTERIE, DE CIRCUITS ÉLECTRIQUES DÉFECTUEUX, L’UTILISATION DE CHARGEURS, DE SYSTÈME DE DIRECTION OU D’AUTRES SYSTÈMES DÉFECTUEUX DU VÉHICULE; OU DÉMONTRE DES SIGNES QUE L’ENTRETIEN PÉRIODIQUE N’A PAS ÉTÉ EFFECTUÉ SELON LE MANUEL DE L’UTILISATEUR, TEL QUE DE NE PAS AVOIR CHARGÉ SUFFISAMMENT LA BATTERIE , DE NE PAS Y AVOIR MIS ASSEZ D’EAU, UN SYSTÈME D’AMARRAGE DE LA BATTERIE TROP LÂCHE, UN GONFLAGE OU UNE ROTATION INADÉQUAT DES PNEUS, DES CÂBLES DE BATTERIES CORRODÉS, DES COSSES DE BATTERIE MAL AJUSTÉS, L’UTILISATION D’ESSENCE SANS PLOMB CONTENANT PLUS DE 10% D’ÉTHANOL, OU DE CARBURANT E85, L’UTILISATION D’AUTRES CARBURANTS QUI NE SONT PAS RECOMMANDÉS, D’ESSENCE CONTAMINÉ, ET DE LUBRIFIANTS QUI NE SONT PAS RECOMMANDÉS.

6.2   CETTE GARANTIE SERA FRAPPÉ DE NULLITÉ AFFÉRANT À TOUT DÉFAUT, DOMMAGES, OU CONSOMMATION D’ÉNERGIE CAUSÉ PAR OU LIÉ À DES PIÈCES OU ACCESSOIRES QUI NE SONT PAS FABRIQUÉS OU AUTORISÉS PAR E-Z-GO, OU QUI N’ONT PAS ÉTÉ INSTALLÉS PAR E-Z-GO, INCLUANT DES SYSTÈMES GPS, SYSTÈMES DE REFROIDISSEMENT, DE CHAUFFAGE, DE COMMUNICATION, D’INFORMATION OU TOUT AUTRE DISPOSITIF ÉLECTRIQUE ÉNERGIVORE BRANCHÉ DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT SUR LA BATTERIE DU VÉHICULE. TOUT ACCESSOIRE INSTALLÉ HORS USINE REQUIERT L’INSTALLATION/L’UTILISATION D’UN CONVERTISSEUR DC/DC APPROUVÉ PAR E-Z-GO ET POUVANT CONVERTIR L’ÉNERGIE DE TOUTES LES BATTERIES.  LES PIÈCES OU LES ACCESSOIRES QUI N’ONT PAS ÉTÉ INSTALLÉES EN USINE DOIVENT ÊTRE COMPLÈTEMENT BRANCHÉ DIRECTEMENT AU BLOC-BATTERIE OU LA GARANTIE SERA ANNULÉE POUR LE BLOC-BATTERIE AU COMPLET.

7.     ENREGISTREMENT DE LA GARANTIE : SI UN FORMULAIRE DE GARANTIE N’EST PAS COMPLÉTÉ POUR TOUTE INSTALLATION QUI NE FAIT PAS PARTIE D’UNE FLOTTE PUIS RETOURNÉ À E-Z-GO AU MOMENT DE LA VENTE D’ORIGINE DU DÉTAILLANT, L’ACHETEUR DOIT DÉMONTRER UNE PREUVE DE LA DATE DE L’ACHAT AVEC CHAQUE RÉCLAMATION SOUS LA GARANTIE.

8.     POUR LES VÉHICULES LOUÉS, E-Z-GO SE RÉSERVE LE DROIT DE FAIRE UNE INSPECTION SEMI ANNUELLE DES VÉHICULES (DIRECTEMENT OU PAR L’ENTREMISE D’UN REPRÉSENTANT DE COMPAGNIE) TOUT AU LONG DE LA DURÉE DU BAIL.

9.     EXCLUSIONS : Sont particulièrement EXCLUS de la garantie de E-Z-GO les ajustements et/ou réparations faits dû à l’usure normale après les premiers 180 jours; les travaux d’entretien courant; la détérioration esthétique et des compartiments électriques sensibles aux fluctuations du courant qui sont hors du contrôle de E-Z-GO. Également exclus sont tout dommage subit par un véhicule ou un composant électrique résultant d’un mauvais entretien, de négligence, d’un accident ou d’une collision, d’une utilisation abusive, de surmenage intentionnel ou non, de l’installation inappropriée d’accessoires non-OEM, ou de l’installation d’accessoires ou de pièces.

9.1 Cette garantie ne s’applique pas aux dommages ou pertes causés par des phénomènes naturels, la guerre ou d’autres événements sur lesquels E-Z-GO n’a aucun contrôle.

9.2 Les frais de transports pour les services effectués sous garantie sont exclus de cette garantie.

9.3 La carrosserie du véhicule bénéficie d’une garantie limitée à vie uniquement pour le premier acheteur/loueur, et tout propriétaire enregistré subséquemment bénéficiera d’une couverture de quatre ans à partir de la date originale de mise en service du véhicule.

9.4 Chaque pièce réparée ou remplacée sous cette garantie sera garantie pour un (1) an ou pour le reste de la garantie originale, selon la première éventualité. Voyez le tableau de références du paragraphe 1.

10. RECOURS : Le seul recours prévu sous le régime de cette garantie et la seule obligation de E-Z-GO dans l’éventualité que le véhicule ou le chargeur de batterie soit défectueux, remplacera ou réparera la pièce défectueuse. Si E-Z-GO décide de réparer ou de remplacer une pièce, la Compagnie pourra, à sa discrétion, utiliser des pièces reconditionnées ou des pièces neuves d’un autre fournisseur. Toute pièce remplacée devient la propriété complète et exclusive de E-Z-GO.

11. E-Z-GO se réserve le droit d’améliorer ou de modifier le design de ses véhicule ou de ses chargeurs de batteries sans être obligé de modifier les véhicules ou chargeurs de batteries déjà fabriqués.

12. E-Z-GO se réserve le droit de faire contrôler les installations, les dossiers d’entretien, et les véhicules de leurs clients par des représentants de la compagnie avant d’approuver toute réclamation de garantie. De plus, E-Z-GO peut engager une tierce partie afin d’évaluer les installations d’entreposage des véhicules, les cuves de stockage de carburant et/ou les batteries. LES RÉSULTATS ET RECOMMANDATIONS DE L’ÉVALUATION DE LA TIERCE PARTIE CONCLURONT DÉFINITIVEMENT LA RÉCLAMATION DE GARANTIE.

13. Aucun agent, employé ou représentant de E-Z-GO, ni personne d’autres, n’a le pouvoir d’engager E-Z-GO au-delà des termes inclus dans cette Garantie Limitée concernant les produits couvert par cette garantie, sans le consentement écrit du département de garanties de E-Z-GO. Toute réclamation ou action émanant d’une garantie expresse ou implicite contenue dans ce document doit être déposée dans les trois (3) mois à partir de la date où le problème est apparu.

14. Garantie de la batterie, conditions et exclusions :

14.1 Pour les véhicules électrique, la garantie pour la/les batterie(s) est de douze (12) mois.

14.2 Toute réclamation pour remplacer la batterie sous garantie requiert des tests particuliers tels que décrits par le département de garantie de E-Z-GO avant qu’un remplacement puisse être effectué. Contactez votre détaillant afin d’obtenir une copie des tests requis qui doivent être effectués et corrigés selon la température suivant les recommandations de BCI (Battery Council International)

14.3 L’endroit où sont entreposés les véhicules doit :

14.3.1 disposer de suffisamment de courant électrique pour charger tous les véhicules et permettre au chargeur de s’éteindre automatiquement.

14.3.2 chaque chargeur de batterie doit avoir un circuit dédié de 15 ampères.

14.3.3 chaque chargeur de batterie doit être branché à un circuit avec, au minimum, une prise NEMA 15-5R à 3 branches.

14.3.4 permettre que la circulation d’air se fasse cinq (5) fois à l’heure là où le véhicule est rechargé.

14.3.5 Si l’endroit où est entreposé le véhicule est muni d’un système de gestion de l’énergie électrique, la minuterie doit être réglée afin que chaque véhicule se servant de batteries T105 et T1260 reçoivent au moins 12 heures d’électricité. (Les batteries T125, T145 et T1275 requièrent 14 heures.)

14.3.6 Un chargeur fonctionnel pour chaque véhicule de la flotte recevant suffisamment d’électricité, tel que noté dans les sections 14.5.2 et 14.5.3.

15. L’installation d’accessoires électriques ou de dispositifs qui consomment de l’énergie électrique sur un véhicule fonctionnant à l’essence requiert l’utilisation d’une batterie de grande capacité de 12V.

16. Lorsque les accessoires sont fournis par E-Z-GO, la garantie du système et de la batterie sera incluse dans la « Garantie pour les accessoires installés en usine » de douze (12) mois.

POUR PLUS D’INFORMATION, APPELEZ AU 1-800-774-3946 OU ÉCRIVEZ À E-Z-GO, UNE FILIALE DE TEXTRON, À L’ATTENTION DE : E-Z-GO WARRANTY DEPARTMENT, 1451 MARVIN GRIFFIN ROAD, AUGUSTA, GEORGIA 30906
 
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